Les influences réciproques entre impôt et finance

Accueil et présentation du colloque

L'Institut de recherche en droit privé de Nantes a le plaisir de vous convier à son prochain colloque qui se tiendra le jeudi 17 novembre, à la faculté de Droit et des Sciences Politiques de Nantes Université en AMPHI A sur le thème :

"Les influences réciproques entre impôt et finance"

Qu'il s'agisse de réaliser des placements sur le marché des actifs classiques ou des nouveaux produits issus de l'industrie numérique ou de se procurer les ressources indispensables à la réalisation de ses projets au moyen d'un compte courant d'associé, d'un crédit-bail ou d'un financement participatif, la question financière se situe toujours au coeur des activités économiques et sociales. L'impôt, systématiquement présent au détour des considérations pécuniaires, n'ignore pas cette prégnance de la finance et les potentielles recettes qu'elle peut lui procurer. De part et d'autre de l'échiquier juridique et fiscal, les acteurs s'organisent en conséquence.

En quête des meilleurs placements ou des stratégies de financement les plus fertiles, les contribuables s'efforcent de tirer profit des marges de libertés qu'octroi le droit fiscal, sans jamais devoir basculer dans l'abus ou la fraude.

Soucieuse de réguler, l'administration fiscale exerce quant à elle ses prérogatives de contrôle auprès des organismes de placement, des établissements financiers, et désormais de plus en plus aux confins du monde numérique des plateformes électroniques et désormais du Metavers.

Durant une journée d'étude, chercheurs et praticiens réfléchiront donc ensemble aux fruits que peuvent engendrer ces influences réciproques entre impôt et finance.

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